| Conditions Générales de Vente |
 Objet : |
- Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les ventes conclues par l'intermédiaire du site WEB www.copiste.net
- Les présentes conditions générales de ventes sont expressément agréées et acceptées par l'acquéreur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.
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| Commande |
- Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été acceptées par écrit par www.copiste.net.
- Aucune modification ou annulation de commande du fait de l'acquéreur ne pourra être prise en considération après versement de l'acompte.
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| Paiement |
- La facture est payable au domicile de www.copiste.net selon les modalités suivantes :
- à la commande, par versement de 30% du montant du devis
- à la livraison pour les remises directes, par versement du montant global restant dû.
- avant la livraison pour les expéditions par transporteur, par versement du montant global restant dû.
- Le présent devis n'inclue pas les frais de transport, ceux-ci seront établis par un transporteur et ajoutés au montant de la facture ou payés directement au transporteur. Tous droits, taxes ou autres prestations à payer en sus sont à la charge de l'acquéreur.
- Les tableaux ne sont pas encadrés.
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| Livraison |
- Les toiles sont livrées tendues sur leur châssis traditionnel en bois à clés de tension, à l'exception des tableaux de grandes dimensions, qui seront expédiés roulés, mais accompagnés de leur châssis démonté.
- Les tableaux peuvent être livrés par mes soins à Paris et en région parisienne. Pour les livraisons en province ou à l'étranger, le transport est assuré par un transporteur aux frais de l'acquéreur qui supporte les éventuels frais ou taxes de douanes.
- Dans tous les cas, les produits voyagent aux risques et périls de l'acquéreur auquel il appartient, en cas d'avarie de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves auprès du transporteur dans les délais et formes requis.
- Il incombe à l'acquéreur de contracter toutes assurances contre les risques de perte ou de détérioration des tableaux.
- Les délais de livraison sont indiqués aussi précisément que possible sur le devis, mais sont fonction de la charge de travail de www.copiste.net. Tout dépassement de celui-ci ne peut donner lieu ni à dommages et intérêts, ni à retenue, ni annulation des commandes en cours.
- Dans tous les cas, la livraison ne peut intervenir que si l'acquéreur est à jour de ses obligations envers www.copiste.net
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